COMITE DE LUBERSAC DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTA NTS EN ALGERIE Active Lubersac Anciens combattants W191000534 Créée en 1970 Anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lubersac (19210) Identifiants RNAW191000534 HIST.0191001222 Historique Créée le 10/03/1970, dernière déclaration le 12/03/2020 4 évènements 10/03/1970 Création 29/03/1970 Publication au Journal Officiel 12/03/2020 Dernière déclaration 14/05/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.