ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE NOTRE-DAME JEANNE-D'ARC Active Brive-la-Gaillarde Parents d'élèves W191000136 Créée en 1951 Parents d'eleves Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brive-la-Gaillarde (19100) Identifiants RNAW191000136 HIST.0191000638 Historique Créée le 10/10/1951, dernière déclaration le 05/02/2006 4 évènements 10/10/1951 Création 25/10/1976 Publication au Journal Officiel 05/02/2006 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.