COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE FOECY

Active Foëcy 1976-06-18
M

Mission

Assurer aux membres du personnel (actifs, retraités)une aide materielle et morale ; contribuer au developpement d'oeuvres sociales en faveur du personnel communal.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Vierzon-Sologne-Berry
  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Vierzon-Sologne-Berry
@

Commune & Contact

Commune

Foëcy (18500)

Associations de Foëcy

Contact

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Identifiants

RNA
W183000323
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0183003473
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 183S

Observation : SITADELE 0183003473

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr