ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) DE "LA SINAISE" DE REZAY

Active Rezay 1947-03-14
M

Mission

detenir et gerer des droits de peche sur les domaines publics et prive de l'etat, des collectivites locales, sur les domaines prives de proprietaires, sur ces propres proprietes,......

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rezay (18170)

Associations de Rezay

Contact

#

Identifiants

RNA
W182001000
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0182000465
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 182S

Observation : sitadele n°465

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr