M
Mission
la recherche et la détention de droit de chasse; le développement du gibier et sa bonne gestion; l'exercice collectif et durable de la chasse; la répression du braconnage; l'éducation cynégétique de ses membres; le respect de l'environnement, des propriétés et des activités agricoles; la régulation des animaux classés nuisibles.
Domaines
- chasse 👉 Haut Nivernais - Val d'Yonne
- chasse pêche 👉 Haut Nivernais - Val d'Yonne
@
Commune & Contact
Commune
Billy-sur-Oisy (58500)Associations de Billy-sur-Oisy
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W182000401
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0182002306
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 582S
Observation : SITADELE N°2306
Activité
chasse
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr