M
Mission
exploitation de la chasse sur les territoires où celle-ci détient le droit de chasse par autorisation du propriétaire ou du bailleur ou par location ou achat de territoires de chasse, dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, du respect des équilibres biologiques, et d'une façon général de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse ;
Domaines
- chasse 👉 Pays Fort Sancerrois Val de Loire
@
Commune & Contact
Commune
Subligny (18260)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W181008730
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 181P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr