ASSOCIATION "ALLEE CAVALIERE"

Active Bourges 2014-07-17
M

Mission

l'administration et la gestion de la parcelle n°co 225, dénommée "allée cavalière" partie de l'emprise même de l'allée, espaces verts et abords arborés telle qu'elle est désignée dans les actes d'acquisition des lots cadastrés co8, 9, 10, 11, 12, 13 et 36 ; la répartition des dépenses de gestion et l'entretien entre les membres de l'association

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Bourges (18000)

Associations de Bourges

Contact

#

Identifiants

RNA
W181003542
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 181P

Activité

espaces naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr