Mission
l'association "Le quéreux de la Briouzière" a pour objet social : de regrouper les propriétaires d'une habitation du village de la Briouzière de BORDS en l'année 2022 et volontaires pour être les membres du bureau/conseil d'administration de l'association "le quéreux de la Briouzière" ; de garantir qu'aucune construction avec ou sans fondation ne soit réalisée sur la parcelle identifiée au cadastre "AE 209-code RIVOLI B061", nommée quéreux de la Briouzière ou Bien sectional de la Briouzière. de réglementer, de décider et de mettre en oeuvre la gestion "en bon père de famille" de ladite parcelle
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Vals de Saintonge Communauté
Commune & Contact
Commune
Bords (17430)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 175S
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr