Mission
protéger les espaces naturels, le patrimoine bâti, les sites et les paysages du département de la Charente Maritime et des départements limitrophes, plus particulièrement de la commune de Saint Hilaire de Villefranche et des communes avoisinantes; lutter contre toutes les atteintes qui pourraient être portées à l'environnement, aux hommes, à la faune et à la flore et notamment chaque fois qu'elles seront susceptibles de toucher aux caractères naturels des espaces et des paysages, aux équilibres biologiques, à la santé et à la sécurité des hommes, des animaux et des choses
Domaines
- espaces naturels 👉 Vals de Saintonge Communauté
Commune & Contact
Commune
Saint-Hilaire-de-Villefranche (17770)Associations de Saint-Hilaire-de-Villefranche
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 175S
Activité
espaces naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr