ASSOCIATION DE SAUVEGARDE ET DE MAITRISE DE L'ENVIRONNEMENT

Active Paillé 1994-03-04
M

Mission

information, défense des intérêts et défense de la qualité de vie des populations exposées aux nuisances qui résultent directement ou indirectement de la présence ou de l'exploitation d'installations situées sur le territoire de la commune de Paillé ou à proximité comme l'usine d'incinération d'ordures ménagères et l'usine de déshydratation de luzerne situées à Paillé ainsi que toute autre installation existante ou à venir susceptible de provoquer des nuisances

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Paillé (17470)

Associations de Paillé

Contact

#

Identifiants

RNA
W175000739
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0175008109
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 175S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr