M
Mission
défendre la propriété immobilière et les propriétaires et co-propriétaires d'immeubles bâtis ou non-bâtis de la résidence Saint Jean 8 rue Jean Nouraud 17400 Saint Jean d'Angely, et plus précisément la défense collective des intérêts communs de ses membres, notamment et le cas échéant par voie d'action en justice en vu d'obtenir réparation du préjudice souffert par les adhérents
Domaines
- logement 👉 Vals de Saintonge Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Ternant (17400)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W175000608
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 175S
Activité
logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr