Mission
cette association a pour objet l'expansion de diverses méthodes de bien être avancées , existantes où à venir l'association organisera diverses rencontres colloques réunions pour promouvoir ses activités elle pourra également participer à des manifestations salons etc de diverses manières et notamment en se présentant sur des stands prévus à cet effet l'association aura également pour objet la diffusion d'oeuvres de l'esprit dûment identifiées comme telles quel qu'en soit le genre sot du domaine artistique soit du domaine scientifique au sens où l'entend l'art 2 de la Convention de Berne l'exploitation des oeuvres de l'esprit dont s'agit lui sera confiée aux termes de contrats de licences d'usage et de transfert de savoir faire dans le respect absolu des clauses édictées aus dits contrats synallagmatiques émanant de tous cessionnaires ayant rapporté la preuve qu'ils jouissent eux mêmes sur une oeuvre de l'esprit du seul fait de sa création d'un droit de propriété incorporelle exclusif
Domaines
- centres de loisirs, clubs de loisirs multiples 👉 Royan Atlantique
Commune & Contact
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Médis (17600)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 174S
Activité
centres de loisirs, clubs de loisirs multiples
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr