AMICALE DE BUSSAC Dissoute Bussac-sur-Charente Loisirs W174002901 Créée en 1960 Cette association est dissoute depuis le 2016-07-26. o
Données officielles Sources / RNA Siège Bussac-sur-Charente (17100) Identifiants RNAW174002901 HIST.0174001182 Anciennes informations Historique Créée le 17/06/1960, dernière déclaration le 29/08/2016 5 évènements 17/06/1960 Création 02/07/1960 Publication au Journal Officiel 26/07/2016 Dissolution 29/08/2016 Dernière déclaration 15/10/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.