COMITE DES FETES Active Boutenac-Touvent Comités des fêtes W174002481 395061575 Créée en 1994 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Boutenac-Touvent (17120) MAIRIE, 17120 BOUTENAC-TOUVENT Identifiants RNAW174002481 SIREN395061575 HIST.0174003233 Anciennes informations Historique Créée le 07/03/1994, dernière déclaration le 23/02/2026 5 évènements 07/03/1994 Création 07/03/1994 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 23/02/2026 Dernière déclaration 23/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.