AMICALE - BOULISTES DE SEMUSSAC Active Semussac Pétanque Club de sport W174002389 827839689 Créée en 2013 développer la pratique du sport pétanque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Semussac (17120) 1 PLACE DE L’EGLISE, 17120 SEMUSSAC Identifiants RNAW174002389 SIREN827839689 Historique Créée le 29/10/2013, dernière déclaration le 27/11/2025 6 évènements 29/10/2013 Création 30/11/2013 Publication au Journal Officiel 22/10/2015 Enregistrement INSEE 22/10/2015 Dernier évènement INSEE 27/11/2025 Dernière déclaration 09/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 27/11/2025 / Modification 27/11/2025 Modification Transfert du siège : 1 place de l'église, 17120 Semussac Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.