ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CORME ROYAL Active Corme-Royal Chasse W174001886 Créée en 1968 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Corme-Royal (17600) Identifiants RNAW174001886 HIST.0174001422 Historique Créée le 10/09/1968, dernière déclaration le 14/09/2020 4 évènements 10/09/1968 Création 15/09/1968 Publication au Journal Officiel 14/09/2020 Dernière déclaration 11/07/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Union Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Union UUnion d'associations : elle regroupe plusieurs associations membres. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.