ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLARS EN PONS Active Villars-en-Pons Chasse W174001441 Créée en 1969 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villars-en-Pons (17260) Identifiants RNAW174001441 HIST.0174001574 Historique Créée le 23/09/1969, dernière déclaration le 01/10/2021 3 évènements 23/09/1969 Création 01/10/2021 Dernière déclaration 29/10/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Union Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Union UUnion d'associations : elle regroupe plusieurs associations membres. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.