ASSOCIATION SCOLAIRE PASTEUR DE CHANIERS Active Chaniers Éducation W174001440 522288786 Créée en 1992 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Chaniers (17610) 7 CHEMIN DES GENETS, 17610 CHANIERS Identifiants RNAW174001440 SIREN522288786 HIST.0174003009 Historique Créée le 06/02/1992, dernière déclaration le 20/06/2022 5 évènements 27/01/1992 Enregistrement INSEE 27/01/1992 Dernier évènement INSEE 06/02/1992 Création 20/06/2022 Dernière déclaration 21/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.