ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GEMOZAC Active Gémozac Chasse Sport W174001146 513226712 Créée en 1968 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Gémozac (17260) MAIRIE, 17260 GEMOZAC Identifiants RNAW174001146 SIREN513226712 HIST.0174001453 Historique Créée le 20/11/1968, dernière déclaration le 14/12/2020 5 évènements 20/11/1968 Création 28/08/1969 Enregistrement INSEE 28/08/1969 Dernier évènement INSEE 14/12/2020 Dernière déclaration 14/12/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Union Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Union UUnion d'associations : elle regroupe plusieurs associations membres. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.