ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST ROMAIN DE BENET Active Saint-Romain-de-Benet Chasse Chasse & Pêche W174000896 Créée en 1969 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Romain-de-Benet (17600) Identifiants RNAW174000896 HIST.0174001569 Historique Créée le 12/08/1969, dernière déclaration le 15/12/2006 4 évènements 12/08/1969 Création 27/08/1969 Publication au Journal Officiel 15/12/2006 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Chasse & Pêche Chasse 013005chasse Chasse & Pêche 013000chasse pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.