COMITE DES FETES ET LOISIRS Active Saint-Léger Comités des fêtes W174000747 307165712 Créée en 1976 Organisation des fêtes Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Léger (17800) 17800 SAINT-LEGER Identifiants RNAW174000747 SIREN307165712 HIST.0174001803 Historique Créée le 22/04/1976, dernière déclaration le 14/04/2023 5 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 22/04/1976 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 14/04/2023 Dernière déclaration 14/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.