ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTES Active Saintes Chasse Sport W174000726 513071407 Créée en 1969 organisation de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saintes (17100) SQUARE ANDRE MAUDET, 17100 SAINTES Identifiants RNAW174000726 SIREN513071407 HIST.0174001498 Historique Créée le 12/02/1969, dernière déclaration le 17/07/2023 5 évènements 12/02/1969 Création 29/05/1969 Enregistrement INSEE 29/05/1969 Dernier évènement INSEE 17/07/2023 Dernière déclaration 02/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.