COOPERATIVE SCOLAIRE DE SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE Active Saint-Sever-de-Saintonge Éducation Périscolaire W174000474 Créée en 1985 Organisation de la cooperative scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sever-de-Saintonge (17800) Identifiants RNAW174000474 HIST.0174002440 Historique Créée le 20/06/1985, dernière déclaration le 05/10/2020 4 évènements 20/06/1985 Création 03/07/1985 Publication au Journal Officiel 05/10/2020 Dernière déclaration 05/10/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Périscolaire Éducation 015000éducation formation Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.