ASSOCIATION DES FRANCAIS RAPATRIES D'ALGERIE DU POITOU CHARENTES Active La Rochelle Entraide Communication W173010384 Créée en 1997 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Rochelle (17000) Identifiants RNAW173010384 HIST.0173004058 Anciennes informations Historique Créée le 30/10/1997, dernière déclaration le 02/08/2023 4 évènements 30/10/1997 Création 22/11/1997 Publication au Journal Officiel 02/08/2023 Dernière déclaration 02/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Communication Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Communication 005000information communication Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.