COMITE DEPARTEMENTAL MOTONAUTIQUE DE LA CHARENTE-MARITIME Dissoute La Rochelle Sports mécaniques W173004487 Créée en 1991 Cette association est dissoute depuis le 2014-07-08. o
Données officielles Sources / RNA Siège La Rochelle (17000) Identifiants RNAW173004487 HIST.0173002779 Anciennes informations Historique Créée le 12/12/1991, dernière déclaration le 08/07/2014 4 évènements 12/12/1991 Création 08/07/2014 Dernière déclaration 08/07/2014 Dissolution 08/07/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.