COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE MARANS Active Marans Professions W173004128 393668553 Créée en 1971 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Marans (17230) PL COGNAC, 17230 MARANS Identifiants RNAW173004128 SIREN393668553 HIST.0173000750 Historique Créée le 01/01/1971, dernière déclaration le 10/02/2017 5 évènements 01/01/1971 Création 01/10/1993 Enregistrement INSEE 31/12/2014 Dernier évènement INSEE 10/02/2017 Dernière déclaration 10/02/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions Professions 014025organisation de professions (hors caractère syndical) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.