ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA JARNE Active La Jarrie Chasse Sport W173003889 513031633 Créée en 1969 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège La Jarrie (17220) MAIRIE, 17220 LA JARNE Identifiants RNAW173003889 SIREN513031633 HIST.0173000161 Historique Créée le 01/01/1969, dernière déclaration le 19/10/2017 5 évènements 01/01/1969 Création 10/07/1970 Enregistrement INSEE 19/08/2014 Dernier évènement INSEE 19/10/2017 Dernière déclaration 19/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.