COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT MARTIN DE RE

Active Saint-Martin-de-Ré 1983-11-07
M

Mission

mission de solidarité envers tous les adhérents.Cette solidarité s'exerce sous forme de participation aux événements heureux ou malheureux de la vie de l'adhérent (mariage, décès, naissance, départ en retraite, voyages organisés, arbre de Noël, etc ...)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-de-Ré (17410)

Associations de Saint-Martin-de-Ré

Siège INSEE

PLACE DE LA REPUBLIQUE, 17410 SAINT-MARTIN-DE-RE

Contact

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Identifiants

RNA
W173002862
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
840378707
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0173001409
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 173P

Activité

interventions sociales

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr