ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DES DORAUX

Active Saint-Clément-des-Baleines 1985-04-01
M

Mission

assurer l'entretien et le bon fonctionnement de l'ensemble des voies et installations commune du lotissement, et ce jusqu'à la prise en charge par la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Clément-des-Baleines (17590)

Associations de Saint-Clément-des-Baleines

Contact

#

Identifiants

RNA
W173002726
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0173001625
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 173P

Observation : dernière date publication enregistrée :1985-05-02

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr