COMITE DE GESTION DE L'ECOLE MATERNELLE MARCELIN BERTHELOT Active La Rochelle Gestion enseignement W173002647 Créée en 2008 gérer les comptes de l'école maternelle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Rochelle (17000) Identifiants RNAW173002647 Historique Créée le 03/12/2008, dernière déclaration le 03/12/2008 4 évènements 03/12/2008 Création 03/12/2008 Dernière déclaration 20/12/2008 Publication au Journal Officiel 12/01/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.