ASSOCIATION SOUVENIR ET MEMOIRE DE NIEUL SUR MER Active Nieul-sur-Mer Anciens combattants Armée W173000408 Créée en 1921 Anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nieul-sur-Mer (17137) Identifiants RNAW173000408 HIST.0173000269 Historique Créée le 21/09/1921, dernière déclaration le 07/04/2015 4 évènements 21/09/1921 Création 07/10/1921 Publication au Journal Officiel 07/04/2015 Dernière déclaration 21/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants / Armée Anciens combattants 038105anciens combattants Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1921-10-07 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.