ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE TERRAIN DE LOISIRS DES PETITS VIVIERS II SAINT GEORGES D'OLERON 17190 APTL "LA JOIE D'Y VIVRE

Activité

Mission

représenter les adhérents à la mairie; renseigner sur les droits ESTER en justice s'il s'agit d'un groupe important et pour une cause défendable, obligation d'adhésion des propriétaires à l'APTL La joie d'y vivre obligation aux propriétaires de terrain de fournie une fois l'an la photocopie de leur attestation d'assurance; veiller à l'entretient des terrains et des chemins communs par chaque propriétaire; respecter le sens de circulation; veiller à la bonne entente et au respect de chacun

Commune

Saint-Georges-d'Oléron (17190)

Domaine

  • information communication

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services sélectionnés pour cette association

Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Création

Lieu de declaration :

  • Département : 17
  • Préfecture :
  • Sous Préfecture : Rochefort

Identifiant annonce : 202500260294

Numéro de l'annonce : 294

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W172011077

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 172S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03