M
Mission
mettre en place un dispositif, régi par la gestion individuelle du droit d'auteur et permettant ou facilitant l'auto édition ou l'édition d'oeuvres de l'esprit, quelles que soient leur forme ;
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Ile d'Oléron
@
Commune & Contact
Commune
Dolus-d'Oléron (17550)Associations de Dolus-d'Oléron
Siège INSEE
5 ROUTE DES FAISANDEAUX, 17550 DOLUS-D'OLERONContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W172011035
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
944279587
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Création
2025-04-25
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 172S
Activité
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
NAF : Édition de livres
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr