Mission
projet de découverte et valorisation du milieu maritime, l'utilisation familiale et amicale et l'entretien en bon état de fonctionnement du ponton de pêche au carrelet n° 168EFO347 situé sur la commune de FOURAS, lieu dit Fief des Roches, 17450 (position GPS DD 45, 995992°N - 1, 075652°W) ; pour assurer le respect des obligations légales en matière de sécurité, d'entretien et de respect de l'environnement, l'association se conforme aux prescriptions de la DDTM et s'engage à s'acquitter de la redevance annuelle associée à l'AOT ; à l'occasion des "Journées du Patrimoine", elle accueille les visiteurs pour leur faire découvrir l'installation et son fonctionnement ; l'assurance de l'installation tiendra compte de cette possibilité de visites du public dans le cadre des limitations éventuellement imposées par la compagnie d'assurance
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Rochefort Océan
- pêche 👉 Rochefort Océan
Commune & Contact
Commune
Fouras (17450)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 172S
Activité
Environnement, cadre de vie
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr