ASSOCIATION DES ÉLÈVES SOUS-OFFICIERS DU CENTRE NATIONAL DE FORMATION DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Activité
Mission
promouvoir la vie des promotions d'élèves sous-officiers en formation, favoriser l'organisation d'activités diverses, développer un sentiment de cohésion, permettre de perpétuer les traditions de l'école de gendarmerie de Rochefort et de préparer, le cas échéant, la cérémonie de fin de formation
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
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Publication JO de l'avis de création de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W172010317
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 172S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Modification statutaire en novembre 2022 par télé déclaration. Voir suite des statuts sur procès verbal (article 12 et 13)
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03