M
Mission
assurer la défense de l'environnement et promouvoir l'amélioration du cadre de vie, ainsi que la maîtrise de l'urbanisation en vue de garantir à la commune de Royan et à son agglomération un développement harmonieux et équilibré des constructions sur l'ensemble de son territoire
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Royan Atlantique
@
Commune & Contact
Commune
Royan (17200)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W172009817
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0172005546
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 172S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr