M
Mission
mise en oeuvre et suvi du règlement intérieur défini en assemblée générale ; mise en oeuvre et suivi de la convention (décret de 2004-n°1085 du 14 octobre 2004) signée entre la municipalité de Bourcefranc-le-Chapus et l'association "Les Jardins de l'Amitié de Bourcefranc-le-Chapus"
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Bassin de Marennes
- Environnement, cadre de vie 👉 Bassin de Marennes
@
Commune & Contact
Commune
Bourcefranc-le-Chapus (17560)Associations de Bourcefranc-le-Chapus
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W172004393
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 172S
Activité
préservation du patrimoine
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr