ASSOCIATION DU BAS DU BREUIL

Active La Brée-les-Bains 2000-04-21
M

Mission

améliorer l'assainissement avec le branchement au tout à l'égout, effectuer tous travaux utiles à son bon fonctionnement sur le tronçon commun, édifier un bâtiment sanitaire permanent de 12 m2, maintenir comme actuellement une caravane toute l'année, embellir des terrains, organiser des animation et ester en justice

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Brée-les-Bains (17840)

Associations de La Brée-les-Bains

Contact

#

Identifiants

RNA
W172002563
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0172004742
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 172S

Activité

pollutions, assainissement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr