AMICALE DES ANCIENS DU BATAILLON DE FUSILLES MARINS DE ROCHEFORT Dissoute Tonnay-Charente Anciens combattants W172002470 Créée en 1994 Cette association est dissoute depuis le 2008-04-30. O
Données officielles Sources / RNA Siège Tonnay-Charente (17430) Identifiants RNAW172002470 HIST.0172003751 Historique Créée le 26/12/1994, dernière déclaration le 13/06/2008 5 évènements 26/12/1994 Création 18/01/1995 Publication au Journal Officiel 30/04/2008 Dissolution 13/06/2008 Dernière déclaration 11/07/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :2002-09-07 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.