ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES TERRAINS DES MARAIS ET DU RENCLOS DE BUSSAC

Siège

Historique

Créée le 26/04/1996, dernière déclaration le 03/09/2018 4 évènements

26/04/1996

Création

15/05/1996

Publication au Journal Officiel

03/09/2018

Dernière déclaration

05/09/2018

Mise à jour