gestion des activités de l'église réformée de Rochefort, autres que celles définies par la loi du 9 décembre 1905, activités diverses, aide morale et matérielle à ceux qui sont dans le besoin
Commune
Rochefort (17300)
Domaine
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
-
Publication JO de l'avis de création de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W172002189
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 172S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Dépôt du dossier le 14 mai 2019 suite à un rejet par télé déclaration (procès verbal non signé).
Traitement du dossier avec les documents numérisés par l'association suite télé déclaration.
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03