ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-JUST-LUZAC

Active Saint-Just-Luzac 1968-10-21
M

Mission

Elle a pour but, dans le cadre du Code de l'Environ-nement, d'assurer une bonne organisatiaon technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le rescpect d'une véritable équilibre agro sylvo cynégétique. Elle apporte la contribution des chasseurs à la conservation des havita naturels, de la faune et de la flore sauvage. Son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Just-Luzac (17320)

Associations de Saint-Just-Luzac

Contact

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Identifiants

RNA
W172001930
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0172001003
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 172S

Observation : lettre du 4 décembre 2006 ayant pour objet la modification des statuts "complément de superficie"

Activité

chasse

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr