ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MOEZE

Active Moëze 1968-10-19
M

Mission

dans le cadre de la loi du 10/07/1964 l'association a pour but de favoriser son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses mebmres et assurer une meilleure organisation technique de lachasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Moëze (17780)

Associations de Moëze

Siège INSEE

MAIRIE, 17780 MOEZE

Contact

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Identifiants

RNA
W172001798
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
781311386
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
78131138600010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0172001000
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 172S

Activité

chasse

protection de sites naturels

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr