COMITE DE GESTION DE L'ECOLE MATERNELLE DE SOUBISE Dissoute Soubise Éducation W172001317 Créée en 1995 Cette association est dissoute depuis le 2005-11-05. O
Données officielles Sources / RNA Siège Soubise (17780) Identifiants RNAW172001317 HIST.0172003894 Historique Créée le 01/09/1995, dernière déclaration le 04/10/2005 5 évènements 01/09/1995 Création 27/09/1995 Publication au Journal Officiel 04/10/2005 Dernière déclaration 05/11/2005 Dissolution 03/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.