ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BREUILLET

Active Breuillet 1985-06-04
M

Mission

subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah ; elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, aliéner, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et d'un manière générale réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des témoins de Jéhovah

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Breuillet (17920)

Associations de Breuillet

Siège INSEE

ROUTE DU CAILLEAU, 17920 BREUILLET

Contact

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Identifiants

RNA
W172001259
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
387630593
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
38763059300029
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0172002281
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 172S

Observation : Correction sur dossier le 26/07/23 avec demande de publication au JO (objet, statuts). La parution au JO a été omise par l'association lors du traitement par télé déclaration le 10 mars 2023.

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr