COMITE DE DEFENSE DU BASSIN MARENNES OLERON Active Marennes Environnement W172000601 Créée en 1976 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marennes (17320) Identifiants RNAW172000601 HIST.0172001452 Historique Créée le 26/02/1976, dernière déclaration le 13/07/1994 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 26/02/1976 Création 13/07/1994 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationen sommeil depuis 1994 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.