ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES SITES DE VAUX-SUR-MER ET DE SAINT-PALAIS Dissoute Vaux-sur-Mer Environnement W172000535 Créée en 1975 Cette association est dissoute depuis le 2013-08-02. O
Données officielles Sources / RNA Siège Vaux-sur-Mer (17640) Identifiants RNAW172000535 HIST.0172001412 Historique Créée le 26/05/1975, dernière déclaration le 15/12/2014 4 évènements 26/05/1975 Création 02/08/2013 Dissolution 15/12/2014 Dernière déclaration 29/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.