ASSOCIATION DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE LA CHARENTE-MARITIME Active Sainte-Marie-de-Ré Divers W172000460 379567795 Créée en 1971 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sainte-Marie-de-Ré (17740) Identifiants RNAW172000460 SIREN379567795 SIRET37956779500016 HIST.0172001172 Historique Créée le 28/01/1971, dernière déclaration le 15/11/2023 4 évènements 28/01/1971 Création 06/02/1971 Publication au Journal Officiel 15/11/2023 Dernière déclaration 16/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1971-02-06 En sommeil depuis le 27 mars 1996 PROCES VERBAL DU 23 JANVIER 2016 RECEPTIONNE PAR MAIL LE 6 SEPTEMBRE 2016 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.