COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA COMMUNE D'ARVERT

Active Arvert 2003-02-10
M

Mission

Etudier et réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages sociaux, collectifs ou indivuduels aux membres du personnel territorial. contribuer par tous moyens appropriés a la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnes intéressées et d'assurer la gestion de ces oeuvres.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arvert (17530)

Associations de Arvert

Siège INSEE

PL JACQUES LACOMBE, 17530 ARVERT

Contact

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Identifiants

RNA
W172000331
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
841023005
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
84102300500017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0172005265
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 172S

Activité

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr