COOPERATIVE SCOLAIRE DU RPI DE ST CIERS DU TAILLON - CONSAC Active Saint-Ciers-du-Taillon Périscolaire W171001414 Créée en 1986 cooperative scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Ciers-du-Taillon (17240) Identifiants RNAW171001414 HIST.0171002938 Historique Créée le 10/04/1986, dernière déclaration le 15/12/1998 4 évènements 10/04/1986 Création 30/04/1986 Publication au Journal Officiel 15/12/1998 Dernière déclaration 12/12/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1986-04-30 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.